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Recueil de pièces et mémoires concernant le règlement, à faire entre la juridiction de la Conservation de Lyon et les juridictions consulaires

COLLECTIF

Hachette BNF

21,50 €

Règlement arrêté par le Roi du 2 septembre 1775, sur l'uniforme des officiers généraux, et autres employés dans ses armées et dans ses places

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12 des cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

Alexis Garrel, Ministère de la guerre

Hachette BNF

17,50 €

De la Comptabilité dans les lycées et les collèges communaux de l'empire français, Recueil des lois relatifs à l'administration économique des lycées et des collèges communaux

COLLECTIF

Hachette BNF

25,50 €

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2

Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau

Hachette BNF

34,40 €

Copropriété, la nouvelle comptabilité, Comprendre et contrôler les comptes de la copropriété - Les nouvelles dispositions selon arrêté et décret du 14 mars 2005

Jean Saulnier

Puits fleuri

22,80 €

Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations, Animaux familiers, domestiques, de la ferme, sauvages... Responsabilités, protection, nuisances, divagation...

Daniel Roucous

Puits fleuri

22,00 €

Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, et de la continuation de la communauté après le décès de l'un des conjoints

Philippe de Renusson

Hachette BNF

42,50 €