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pour « l'arabe du futur ».
Des syndicats professionnels, étude historique, juridique et économique de la loi du 21 mars 1884
AUBRY-P
Hachette BNF
20,50 €
Conditions du travail en Suède et en Norvège, rapport adressé au ministre des Affaires étrangères
René Millet
Hachette BNF
18,50 €
Retraites ouvrières et paysannes. Lois, décrets et arrêtés. Lois. Loi du 5 avril 1910
Desjardins
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Évolution de la juridiction civile du magistrat provincial sous le Haut-Empire
Falletti
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Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Côtes-du-Nord
François Habasque
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De l'arrêt de la cour des Pairs contre les auteurs de l'attentat du 13 Septembre
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Traité de la comptabilité publique, décret du 31 mai 1862, mis à jour et annoté
Victor de Marcé
Hachette BNF
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Loi du 6 février 1893 et la communication au ministère public
Émile Bouvier
Hachette BNF
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