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pour « Les Max et Lili ».
Thèse pour le doctorat. Le Concept du vol dans le droit romain, Étude théorique et pratique sur les condamnations conditionnelles, loi Bérenger en droit français
TREPPOZ-L
Hachette BNF
22,00 €
Instructions pour l'exécution de la loi du 10 mars 1818 sur le recrutement de l'armée, adressées à MM. les lieutenans-généraux et maréchaux-de-camp inspecteurs d'armes
Ministère de la guerre
Hachette BNF
9,50 €
La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Partie 1. 10e édition, ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances
François Lange
Hachette BNF
38,00 €
Les Analogies de la jurisprudence administrative et de la jurisprudence civile, Extrait de la Revue trimestrielle de droit civil, 1906, no 4
J Charmont
Hachette BNF
9,50 €
Requête au Roi pour Claude-Joseph Meslé, accusé par les habitants de Courtilx, et de Servon, à propos du desséchement des marais de Courtilx
Langlois
Hachette BNF
11,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738
France
Hachette BNF
16,00 €
De la contestation d'entre les sieurs de Villayer et Poncet, au sujet du doyenné du Conseil, Extrait des registres du Conseil d'Estat. Arrêt, du 9 déc. 1680
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de doctorat. Les Warrants agricoles et leur rôle économique, étude de la loi du 18 juillet 1898. Faculté de droit d'Aix
Eugène Dellor
Hachette BNF
17,50 €