Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « Shangri-la frontier ».
Conseils aux prêteurs sur hypothèques et aux acquéreurs d'immeubles pour éviter les vices, de la législation française. Considérations sur la nouvelle charte du 7 août 1830. 2e édition
Adolphe-André Sautayra
Hachette BNF
20,00 €
Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation, et de la confusion en particulier. Instruction criminelle. Des Délits commis en pays étranger
Paul Bottin
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. Les démembrements de la propriété foncière avant et après la Révolution, Faculté de droit de Paris, 29 juin 1881
Émile Chénon
Hachette BNF
23,00 €
Commentaire de la loi du 27 février 1880 sur l'aliénation des valeurs mobilières, appartenant aux mineurs et interdits, et la conversion de ces valeurs
Ambroise Buchère
Hachette BNF
18,00 €
Simples réflexions au sujet de la loi sur les sociétés de secours mutuels, votée le 12 novembre 1883 par la Chambre des députés
C. Vallée
Hachette BNF
9,50 €
Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départemens
Louis XVI, France
Hachette BNF
10,90 €
Acte public pour la licence : en exécution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 ventôse an XII 1846
Figaret
Hachette BNF
9,50 €
Au nom de Hegel, Les juristes néo-hégéliens et la philosophie du droit de la République de Weimar au Troisième Reich
Sylvie Hürstel, Olivier Jouanjan
Presses universitaires de Rennes
20,00 €