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pour « Shangri-la frontier ».
Pour la licence en droit. Sur l'effet des conventions, la demande en interdiction, et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg
TRAWITZ-C-H
Hachette BNF
9,50 €
Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation, et de la confusion en particulier. Instruction criminelle des délits commis en pays étranger
BOTTIN-P
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Code de commerce suivi des Lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
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Statuts de règlemens de la communauté des maistres amidonniers-cretonniers de la ville de Paris, enregistrés au Parlement le 12 janvier 1746
FRANCE
Hachette BNF
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Chambre de commerce d'Amiens. Projet de loi portant modification à la législation sur les protêts, , rapport présenté par M. Charles Labbé, dans la séance du 1er juillet 1885
Charles Labbé
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit, Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la Preuve. Droit français : de la Preuve testimoniale
Molant
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Faculté de droit de Paris. Du testament inofficieux en droit romain. De la possession, et de la prescription des servitudes en droit français. Thèse pour le doctorat
Champetier de Ribes
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Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, Promulgué par arrêté ministériel du 17 Juin 1880. Extrait de la Revue Pédagogique
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