Rayons
12
Introduction au droit
142
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7527 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
La médiation en matière civile et commerciale, Un nouveau champ d'exploration pour les modes alternatifs de règlement des différends en...
Charles Jarrosson
Bruylant Edition
140,00 €
Vers un développement citoyen, perspectives d'émancipation pour la Nouvelle-Calédonie
Mathias Chauchat
Presses Universitaires de Grenoble
28,50 €
Précis pour Hypolite Defrasans, habitant propriétaire à la Guadeloupe et défenseur avoué, près les tribunaux de cette colonie
Hippolyte de Frasans
Hachette BNF
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Essai sur les justices foncières étudiées principalement dans le Nord de la France : thèse pour, le doctorat
Paul Rogier
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Des Vices de la législation spéciale proposée par le gouvernement, pour les journaux et brochures semi-périodiques
THIESSE-L
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Règlement du 25 novembre 1760 pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi, dans les différentes provinces du Royaume
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Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matieres civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV
Jacques Gauret
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Édit du roi de février 1763, portant reglemens pour les colléges, qui ne dépendent pas des Universités
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