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pour « Les Max et Lili ».
Éléments de droit romain ou Institutes de l'empereur Justinien expliquées par elles-mêmes, par le Digeste, le Code et les Novelles
Abel Quinton
Hachette BNF
25,50 €
Dissertation sur les indemnités ou restitutions à faire aux émigrés sans porter atteinte à la charte, et sans aggraver la dette publique
J.-Jos. d'Albenas
Hachette BNF
9,50 €
A M. le président et à MM. les membres du conseil du domaine privé du roi, formant auparavant le conseil de la maison d'Orléans
J. Pascalis
Hachette BNF
9,50 €
Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90, du Code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Comité des houillères Analyse des articles de la loi du 21 avril 1810, réglant les redevances des mines et le droit de surveillance de l'état sur l'exploitation
imp. de G. Gratiot
Hachette BNF
11,90 €
Code d'instruction administrative ou Lois de la procédure administrative. Règles de l'instruction, devant les tribunaux administratifs et règles à l'instruction en matière de conflits, d'élections
Adolphe Chauveau
Hachette BNF
33,00 €
Législation usuelle. Le Commissaire de police. Code d'instruction criminelle et code pénal, Recueil analysé de toutes les lois, ordonnances en matière de simple police, 1789-1849
Augustin Bedos
Hachette BNF
28,00 €
Réglementation des lois et coutumes de la guerre maritime dans les rapports entre belligérants, Manuel des lois de la guerre maritime, rapport sur un projet de manuel
Paul Fauchille
Hachette BNF
19,50 €