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pour « Les Max et Lili ».
Thèse de doctorat. Des mots Familia et Pecunia, dans la loi des Douze Tables
Joseph Bonnet, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,00 €
Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'État, et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon
Henri Ebren, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
26,50 €
Sur les effets de la loi du 30 mars 1900, réglementant la durée légale de la journée de travail
France. Office de statistique d'Alsace et de Lorraine. Auteur du texte
Hachette BNF
11,00 €
Justice militaire. Code de justice militaire pour l'armée de terre, annotée et mise à jour jusqu'au 15 avril 1921
Impr.-éditeurs Charles-Lavauzelle et Cie , Libr. de la même maison, 124, boulevard Saint-Germain
Hachette BNF
21,50 €
Arrêts, jugements et communication des juridictions financières, 2010
France, Cour des comptes, France, Cour de discipline budgétaire et financière
La Documentation française
20,00 €
L'affaire Dreyfus : la révision du procès de Rennes T2, débats de la Cour de cassation (chambres réunies) 15 juin 1906-12 juillet 1906.
Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen
Hachette BNF
38,00 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"
Hachette BNF
9,50 €
Memento des P.T.T. Ce que le public doit connaître dans son intérêt
imp. Perroux et fils , publié par "l'Indicateur universel des P.T.T.", 3, rue de Champigny
Hachette BNF
9,50 €