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Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de, Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers

Jacques-Philibert Dommanget

Hachette BNF

9,50 €

Plaidoyer de maître Antoine Arnauld, avocat en parlement, pour l'université de Paris, demanderesse contre les jésuites défendeurs, des 12 et 13 juillet 1594

Antoine Arnauld

Hachette BNF

16,00 €

Dictionnaire douanier ou Nomenclature explicative officielle de tous les produits et, marchandises figurant dans le tarif général de l'union des douanes allemandes : ouvrage

A Kessler

Hachette BNF

31,50 €

Consultation de plusieurs anciens avocats de Rennes, sur la validité des mariages contractés, par les émigrés français avant leur retour et le rétablissement dans leurs droits civils

Toullier

Hachette BNF

11,50 €

Mémoire pour les sieurs Méquillet frères contre MM. Charles Schulmeister et J.-J. Bernard, f, ermier général des jeux de Paris

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État, mémoires du Conseil et délibérations des États de Bretagne touchant l'administration des haras

XXX

Hachette BNF

17,50 €

Rapport sur les réformes à apporter aux lois relatives à la protection des marques de fabrique, françaises en France et à l'étranger

Julien Hayem

Hachette BNF

9,50 €

Des Réformes à introduire dans les études de la licence et du doctorat, Rapport présenté au nom de la commission. Délibération de la Faculté

Gabriel Alix

Hachette BNF

9,50 €