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5509 résultats pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».

Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie, légère dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17

XXX

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9,50 €

Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle, ou Mémoire de l'abbé Théolière à S.É. le cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir

THEOLIERE-G

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29,50 €

Ville libre et barons. Sur les limites de la juridiction d'Agen et sur la condition des forains, de cette juridiction, comparée à celle des tenanciers des seigneuries qui en furent détachées

Georges Tholin

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22,00 €

Édict du Roy du 4 may 1621, portant attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, sur tous les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables aux tailles

Louis XIII

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Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Louis XV

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9,50 €

Sentences de police rendues les 3 et 24 mai 1754 au profit des sieurs maitres et gardes, du corps des marchands de vins prenans le fait et cause du sieur Longuet, marchand de vins

CHATELET DE PARIS

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9,50 €

Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques, l'ordre, la saisie immobilière et la surenchère. Commentaire de la loi sur la transcription. 3e édition

Louis-Eugène Hervieu

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33,00 €

Édict de juin 1633 portant vente et alienation de 250 livres de rente aux Prevost des marchands, et eschevins de Paris sur les gabelles de sa Majesté, creuës y jointes, augmentations, impositions

Louis XIII

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11,00 €