1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

6118 résultats pour « le guin langage nuit ».

Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine

Louis XV

Hachette BNF

11,00 €

Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places

Louis XV

Hachette BNF

16,50 €

Ordonnance portant règlement pour le payement des régimens Royal Artillerie, des bombardiers du Roy, et des compagnies de mineurs et canoniers

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Recueil de pièces et mémoires concernant le règlement, à faire entre la juridiction de la Conservation de Lyon et les juridictions consulaires

COLLECTIF

Hachette BNF

21,50 €

Règlement arrêté par le Roi du 2 septembre 1775, sur l'uniforme des officiers généraux, et autres employés dans ses armées et dans ses places

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12 des cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

Alexis Garrel, Ministère de la guerre

Hachette BNF

17,50 €

Dissertation pour le doctorat. Des mariages contractés en pays étrangers en droit français, Des risques et périls dans les obligations en droit romain

Armand Galtier de Laroque, Université de Toulouse

Hachette BNF

13,90 €

Bulletin officiel du Ministère de la Guerre. Décrets du 20 octobre 1892, portant règlement sur le service intérieur, infanterie, cavalerie, artillerie et train des équipages

COLLECTIF

Hachette BNF

39,50 €