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Thèse de doctorat. De l'Accession. Commentaires de la loi du 30 juin 1838 relative aux aliénés, Faculté de droit de Nancy, le 26 janvier 1883

BLUME-A-E-L

Hachette BNF

20,50 €

Mémoire pour Guillaume Estèbe, conseiller honoraire au conseil supérieur de Québec, contre M. le procureur général du roi en la commission, Affaire du Canada

0.0

Hachette BNF

43,50 €

Faculté de droit de Lyon. Droit romain. De l'Action pecuniae constitutae, Droit français. De la Simulation dans les donations. Thèse pour le doctorat

Philippe Bonnecarrère

Hachette BNF

20,50 €

Les Oeuvres militaires devant la loi présenté à l'assemblée générale du congrès des catholiques, de l'Ouest à Nantes le 28 novembre 1890

Maurice BONNET

Hachette BNF

9,50 €

Défense de propriétaires, demeurant à la Vignardière, département d'Eure et Loir, contre M. le procureur général impérial près la Cour de justice criminelle du département de l'Orne

XXX

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Nouveau manuel pratique du Code Napoléon expliqué suivi d'un formulaire usuel d'actes, sous seings privés, contenant la taxe des droits de timbre et d'enregistrement & le tarif des frais

Charles Picot

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Ordonnance concernant le service des voitures de place, précédée d'une table des matières, suivie de l'itinéraire officiel de toutes les nouvelles voitures

PREFECTURE DE POLICE

Hachette BNF

9,50 €

Les États du Dauphiné aux XIVe et XVe siècles : thèse pour le doctorat ès lettres présentée, à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble

Auguste Dussert

Hachette BNF

26,50 €