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pour « le guin langage nuit ».
Relation juridique, de ce qui s'est passé à Poictiers touchant la nouvelle doctrine, des jansénistes . Imprimée par le commandement de la Reine, & envoyée à Sa Majesté
Jean Filleau
Hachette BNF
25,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. Des Actes des autorités administratives qui échappent, à un recours pour excès de pouvoir. Thèse pour le doctorat sciences politiques et économiques
Béguin
Hachette BNF
16,00 €
Faculté de droit de Paris. De la légitime, en droit romain. De la réserve et de la quotité, disponible, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue
Martini
Hachette BNF
19,00 €
Le Prisonnier de la tour de Gisors Eure, nouvelle édition, augmentée de son portrait, ses armoiries et d'une vue intérieure de sa prison, par L.-N. Blangis
BLANGIS-L-N
Hachette BNF
11,00 €
De l'Administration du tuteur de l'impubère, en droit romain. Des Fonctions du tuteur et du, gardien, en droit français. Thèse pour le doctorat
Trouard-Riolle
Hachette BNF
20,50 €
Le changement de paradigme constitutionnel. Étude comparée du passage de la suprématie législative à, Étude comparée du passage de la suprématie législative à la suprématie constitutionnelle en France,
Marie Gren
Dalloz
75,00 €
Lois sur lois ou Recueil des dispositions législatives concernant la date, l'intitulé, le préambule, la sanction, sceau des lois, intitulé des arrêts, jugemens, actes des notaires depuis 1788
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
29,50 €
Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie
Louis XVIII
Hachette BNF
22,00 €