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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Recueil des differens edits de création des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires, lieutenants de maires, echevins, consuls, jurats, capitouls, assesseurs, secretaires des greffiers
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Édict du 24 janvier 1622, portant attribution de quatre deniers pour livre de toutes levées, aux propriétaires des charges de gardes sceaux aux eslections de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 30 septembre 1634, portant création de trois offices de conseillers de sa Majesté, intendans et controlleurs generaux des messagers, voicturiers et roulliers de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Statuts et règlements de la communauté des maîtres experts jurés-écrivains, expéditionnaires, et arithméticiens, teneurs de livres de Comptes de Paris, du 30 janvier 1727
France
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Nécessité d'un acte notarié pour constituer une hypothèque, Faculté de droit de Paris, 25 janvier 1900
Maurice Bordeaux
Hachette BNF
18,50 €
Avis sur les modifications à introduire dans la rédaction de l'article 105 du code de commerce, Faculté de droit de Lyon
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Mariage du droit des gens, et en général des mariages sans connubium, De l'Occupation des territoires sans maître. Faculté de droit de Paris
Charles Salomon
Hachette BNF
36,00 €
Tribunal civil de la Seine. La famille de Treil de Pardailhan défenderesse, contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur. Pièces justificatives
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €