Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
5371 résultats
pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Loi portant rectification de la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites, des ouvriers mineurs, promulguée le 19 décembre 1894. Exposé des motifs du projet de loi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le Tarif général et raisonné des notaires. Principes et mode de rémunération des actes notariés, sur la procédure du tarif, les réformes qu'il y aurait lieu d'apporter à la législation actuelle
Albert Amiaud
Hachette BNF
51,00 €
Code pénal, édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, précédé de l'exposé, des motifs par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code
COLLECTIF
Hachette BNF
25,50 €
Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés droit pénal
Trébutien
Hachette BNF
39,50 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
la preuve en droit fiscal, comment démonter un vice de procédure ?, comment se défendre d'un acte anormal de gestion ?, quelles sont les obligations induites par la preuve objective ?, etc.
Christophe De le Mardière
LEXISNEXIS
45,60 €
performance et droit administratif, actes du colloque organisé par le Laboratoire d'étude des réformes administratives et de la décentralisation, LERAD les 29 et 30 janvier 2009, Université François-Rabelais de Tours, Faculté de droit, d'économie et de...
Nathalie Albert
LEXISNEXIS
50,70 €
pacte d associe ou clause statutaire : quels choix pour l entreprise societaire ?, Actes du colloque national djce tenu les 8 et 9 février 2013 à la faculté de droit de bordeaux
Collectif
LEXISNEXIS
55,00 €