Rayons
16
Introduction au droit
134
Histoire du droit
145
Philosophie et sociologie du droit
27
Droit comparé
Date de parution
Prix
6118 résultats pour « le guin langage nuit ».
Édict general du roy du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice, et creation en heredité de plusieurs offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de Nantes, par le pape Pie second, et par François second et dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation
France
Hachette BNF
11,00 €
Arrests de la Cour prononcez en robbes rouges, depuis le Parlement commençant à la sainct Martin 1580 jusques à Noël 1621
Jacques de Montholon
Hachette BNF
25,00 €
Ordonnance portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Le Droit des gens. Tome 2, Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel
Hachette BNF
30,50 €
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter, par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Le guide de l'inventeur et du fabricant. 2e édition, avec la nouvelle législation sur les brevets d'invention et marques de fabrique et de commerce
P. Jannaut
Hachette BNF
16,50 €