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pour « la conjuration des imbéciles ».
Étude sur l'usage, ses principes et sur l'erreur fondamentale qui rend dangereuse, la consultation des trois nouveaux recueils d'usages ruraux publiés dans la Mayenne en 1909
Guéranger
Hachette BNF
9,50 €
Protestation des habitants de la commune de Cenon, contre le projet d'acquisition, par la ville de Bordeaux, d'une portion du cimetière communal
Impr. de Crugy
Hachette BNF
9,50 €
Explication sommaire de la loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels, dans la succession de leurs père et mère
BOEUF-F
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des lois de la guerre maritime, projet de manuel fondé, sur l'abolition du droit de capture de la propriété privée ennemie
INSTITUT DE DROIT
Hachette BNF
19,50 €
Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Tome I. Discours
F. Didot
Hachette BNF
44,50 €
Décrets du 22 janvier, biens de la maison d'Orléans. Seule question, Le 7 août 1830, une loi en vigueur ordonnait-elle la réunion à l'État des biens donnés
LE BERQUIER-J
Hachette BNF
9,50 €
Recherches philosophiques sur le droit de propriété considéré dans la nature ,, pour servir de premier chapitre à la Théorie des loix ù
Jacques-Pierre Brissot de Warville
Hachette BNF
16,50 €
Relation juridique, de ce qui s'est passé à Poictiers touchant la nouvelle doctrine, des jansénistes . Imprimée par le commandement de la Reine, & envoyée à Sa Majesté
Jean Filleau
Hachette BNF
25,50 €