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pour « la conjuration des imbéciles ».
De la cession des créances en droit romain et en droit français, dissertation pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Toulouse
Jules Cambon de Lavalette
Hachette BNF
16,00 €
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 1, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Claude Henrys
Hachette BNF
47,90 €
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 4, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Claude Henrys
Hachette BNF
50,00 €
De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil
CLEMENT-H
Hachette BNF
10,90 €
Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre, autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Examen du projet de loi sur l'extradition suivi de la liste des traités d'extradition conclus, par la France avec les pays étrangers
SERUZIER-C
Hachette BNF
11,90 €
Histoire de la jurisprudence romaine. Origine et progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent, Avec un recueil de contrats, testamens et autres actes judiciaires des anciens Romains
Antoine Terrasson
Hachette BNF
36,00 €
Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts, et commissions extraordinaires, verifiees en la Cour de Parlement de Paris, la Chambre des Comptes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €