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Thèse de doctorat. Droits du père de famille sur la personne, et spécialement sur les biens de l'enfant avant et depuis le Code Napoléon

Isidore-Émile

Hachette BNF

19,00 €

Thèse pour le doctorat. Droit de prise d'eau en droit romain, Régime légal des cours d'eau non navigables ni flottables en droit français

CAZABONNE-L

Hachette BNF

17,50 €

Thèse pour le doctorat. De l'Hypothèque légale de la femme en droit romain, Hypothèque légale de la femme envisagée dans ses effets contre les tiers acquéreurs

VIGNANCOUR-J-M

Hachette BNF

21,50 €

Ministère de la Guerre. Décret du 2 aout 1912, portant application aux colonies du règlement du 7 octobre 1909 sur le service de place

France

Hachette BNF

9,50 €

Règlement et mesures pour l'exécution du règlement de police sur la prostitution du 18 avril 1844, arrêtées par le collège des bourgmestre et échevins

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Conference des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 1, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests

Louis XIV, Philippe Bornier, Louis XV, Charles Antoine Bourdot de Richebourg

Hachette BNF

48,00 €

Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, Plaidoyer et décision du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité

André Marie Jean Jacques Dupin, Antoine Jay

Hachette BNF

9,50 €

Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiquaires, dressé par nos seigneurs du parlement de Dauphin, selon les patentes et commission de mai 1607

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €