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pour « la conjuration des imbéciles ».
Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx, cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761
France
Hachette BNF
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Questions théoriques et pratiques sur la transcription en matière hypothécaire, dans l'ordre des articles de la loi du 23 mars 1855
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Commentaire de la loi du 25 mars 1896 relative aux droits des enfants naturels, dans la succession de leurs père et mère
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Droit au cumul de la pension et de la solde d'activité des militaires retraités reprenant du service, pour une guerre, devant l'opinion publique
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l'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans, MENTION SPÉCIALE DU JURY DU PRIX DE THÈSE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE 2008
Isabelle Anselme
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Les grands articles de la Constitution française commentés
Ferdinand Mélin-Soucramanien
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La supercherie judiciaire, De la criminalité en col blanc à la criminalité en robe noire
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Un débat sous la Terreur, La politique dans la république
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