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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Université de Paris. Faculté de droit. Des Principes généraux du Code pénal de 1791
REMY-H
Hachette BNF
21,50 €
Traité du bornage et de la compétence et actions qui en dérivent
Millet
Hachette BNF
26,00 €
Instruction que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux du corps royal de l'artillerie
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Traité-formulaire des droits d'hérédité entre époux : commentaire pratique de la loi du 9 mars 1891
Charles Defrénois
Hachette BNF
14,90 €
Declaration du roy, pour le retour des duc d'Halluin et sieur de Liencourt
France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil, parlement de Metz
France
Hachette BNF
36,00 €
Déclaration du 28 février 1692 en interprétation de l'édit de création des greffiers, des insinuations ecclésiastiques
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roi adressée à tous les Français, à sa sortie de Paris
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €