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786 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Réquisitoire sur lequel est intervenu l'arrêt du Parlement du 18 août 1770, qui condamne à être brûlés différens livres ou brochures, intitulés
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Code général progressif par ordre alphabétique et de matières, Dispositions textuelles des lois et actes du gouvernement qui se sont succédés depuis 1789
Alphonse Decourdemanche
Hachette BNF
25,00 €
Extrait des reglemens d'octobre 1735, qui ordonnent la consignation des amendes, et le recouvrement, de celles de fol-appel, inscription de faux, adjugées au Roy
France
Hachette BNF
13,90 €
Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1753
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12 des cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
Alexis Garrel, Ministère de la guerre
Hachette BNF
17,50 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 3
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,50 €
Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu et place des créanciers, où sont traité les questions arduës et difficiles de cette matière. 3e édition
Philippe de Renusson
Hachette BNF
33,40 €
Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de, Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers
Jacques-Philibert Dommanget
Hachette BNF
9,50 €