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pour « plenel pour les musulmans ».
Étude sur le préciput conventionnel : thèse pour le doctorat
Barthe
Hachette BNF
17,00 €
Mémoire et second mémoire justificatif pour M. Lieutard, officier municipal
Lieutard
Hachette BNF
10,90 €
Textes choisis pour le premier examen de la licence
Gustave Boissonade
Hachette BNF
11,50 €
La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, vers un encadrement ?
Geneviève Schamps, Jehanne Sosson
Bruylant Edition
137,00 €
Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course, sur les avances qui leur seront faites et les parts qui doivent revenir à chacun desdits officiers
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Acte public sur l'adoption, les arbitrages et les droits des créanciers hypothécaires sur les, biens du failli : soutenu le lundi 11 avril 1836, pour obtenir le grade de licencié en droit
G Golbéry
Hachette BNF
10,90 €
Sur les concours pour les prix du comte Rossi et sur les concours de licence et de doctorat, Rapport lu en séance publique de la Faculté de droit de Paris, le 1er août 1885
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Instruction provisoire D pour l'application dans les établissements militaires de la loi ci-dessus
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €