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pour « la conjuration des imbéciles ».
Sur la loi nouvelle des justices de paix, décrétée par les deux Chambres en février et mai 1838
Elisée-Vincent Maumus
Hachette BNF
13,90 €
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien, précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
40,90 €
Ordonnances des roys de France de la troisième race. Volume 5, Contenant les ordonnances de Charles V données, 1367-1373
Denis-François Secousse
Hachette BNF
47,00 €
Faculté de droit de Paris. Des Donations en droit romain. De la Transcription en droit français, Thèse pour le doctorat
Tiburce Sauvé
Hachette BNF
20,00 €
Exposé des faits dans la cause du Cte de Pfaffenhoffen contre S. M. le roi Charles X
François-Simon Pfaffenhoffen
Hachette BNF
19,00 €
Quelques mots sur les bibliothèques françaises, à propos de la proposition de loi portant réorganisation générale des Archives de France
Jules Laude
Hachette BNF
9,50 €
Manuel du surnuméraire de l'enregistrement et des domaines. 4e édition, suivi de la législation spéciale à l'Algérie
FLOUR DE SAINT-GENIS-H
Hachette BNF
26,00 €
La Nouvelle loi sur les accidents : agriculteurs, maîtres, commerçants,, êtes-vous responsables des accidents survenant à vos domestiques, ouvriers, employés ?
Louis Jalenques
Hachette BNF
9,50 €