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7293 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Amendements au projet de loi du 28 octobre par la chambre des députés sur les accidents du travail, proposés au sénat par les chambres de commerce d'Angers et de Maine-et-Loire

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Voies d'exécution sur les biens des débiteurs dans le droit romain et dans l'ancien droit français, Appendice sur les effets de la saisie arrêt dans le droit actuel. Tome 1

Jules-Édouard Tambour

Hachette BNF

28,50 €

Réponse à la circulaire ministérielle du 5 mars 1887 : rapport sur l'effet des réformes, introduites dans les études juridiques par les décrets du 28 décembre 1880 et du 20 juillet 1882

Paul Fournier

Hachette BNF

9,50 €

Déclaration du Roy du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez, criminels de lèze-Majesté, si dans un mois après publication des présentes, ils ne posent les armes

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi. Tome 3. Partie 2, sous les règnes de St Louis, Philippe Le Hardi, Philippe Le Bel, Louis Le Hutin et Philippe Le Long

Auguste-Arthur Beugnot

Hachette BNF

47,00 €

Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Tome I, L'ouverture de la succession, la qualité d'héritier, les biens indivis, Le droit des successions au Congo, L'ouverture de la succession. La qualité d'héritier. Les biens indivis. - Tome I

Auguste Iloki

L'Harmattan

26,50 €

Des Brevets d'imprimeur, des certificats de capacité et nécessité actuelle de donner à l'imprimerie, les réglemens promis par les lois. Tableau général des imprimeries en 1704, 1739, 1810, 1830 et 1840

Georges-Adrien Crapelet

Hachette BNF

14,90 €