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pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Université de France. Faculté de droit de Paris. Des Droits de mutation à Rome et de nos jours,
Eugène Le Roy
Hachette BNF
20,50 €
Traité complet des droits d'entrée et d'octroi de la ville de Paris, ou Nouveau manuel des employés de cette partie
Jean-Baptiste Allouard
Hachette BNF
32,00 €
Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours - 11e ed., De 1789 à nos jours
Louis-Augustin Barrière, Pierre Villard
Dalloz
16,50 €
Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions, et autres règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762
PARLEMENT DE PARIS
Hachette BNF
13,90 €
Arrêt (du parlement) pour les marchands fréquentant la Loire et autres fleuves, descendant en icelle, ordonnant que l'assemblée accoutumée est tenue de 3 ans en 3 ans à Orléans
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal, touchant les six arrêts du conseil du 20 aout 1777 concernant la librairie
PARLEMENT DE PARIS
Hachette BNF
13,90 €
Arrêts administratifs et règlements du Conseil provincial et du Conseil supérieur de l'Ile de France, contenant les actes de la colonisation de l'île Maurice, 1722-1767
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
16,00 €
Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs, et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de Paris
Parlement de Paris
Hachette BNF
10,90 €