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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Principes à consulter dans l'exploitation des mines à grisou, Texte préparé par la commission pour être communiqué aux exploitants avant d'être adopté par elle
Commission recherches scientifiques : grisou et explosif dans les mines
Hachette BNF
11,00 €
L'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles, discours, Faculté de droit de Paris, séance de rentrée, 5 novembre 1838
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
13,90 €
Traités des édifices publics d'après la législation civile, administrative et criminelle, des ventes domaniales avant et depuis la loi du 1er juin 1864
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
30,50 €
Grief, revue sur les mondes du droit n° 11/2
Olivier Cayla, Rainer Maria Kiesow
Dalloz
26,00 €
Tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, Délibérations 1° sur la proposition de loi modifiant la législation des protêts
XXX
Hachette BNF
9,50 €
L'entretien des personnes et des biens. Essai sur une catégorie juridique. Volume 187, Essai sur une catégorie juridique
Hugues Michelin-Brachet
Dalloz
75,00 €
Mémoire sur les lois de Simon de Montfort et sur les coutumes d'Albi des XIIIe, XIVe et XVe siècles
Firmin Laferrière
Hachette BNF
12,90 €
Étude sur les contraventions de police, Code pénal, art. 464 à 484, Extrait des Études pratiques sur le Code pénal
BLANCHE-A-G
Hachette BNF
36,00 €