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5910 résultats pour « le guin langage nuit ».

Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle, ou Mémoire de l'abbé Théolière à S.É. le cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir

THEOLIERE-G

Hachette BNF

29,50 €

Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Sentences de police rendues les 3 et 24 mai 1754 au profit des sieurs maitres et gardes, du corps des marchands de vins prenans le fait et cause du sieur Longuet, marchand de vins

CHATELET DE PARIS

Hachette BNF

9,50 €

Arrest de la cour du 6 mai 1766, qui prive T. Artur de Lally de ses états, honneurs et dignités, et le condamne à avoir la tête tranchée en place de Grève, pour avoir trahi les intérêts du roi

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Requête d'inscription de faux en forme de factum, pour le sieur Guichard, contre J.-B. Lully, faux accusateur, S. Aubry, M. Aubry, J. Du Creux, P. Huguenet, faux témoins

COLLECTIF

Hachette BNF

20,50 €

Actes et autoritez concernant la juridiction du recteur, assisté de son conseil, où l'on voit l'antiquité de ce tribunal, et le droit qu'il a de connoître toutes sortes d'affaires

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Déclaration du 30 octobre 1640, portant règlement pour le nouveau prix donné aux espèces d'argent, légères et rognées, pour l'observation des prix de l'or et argent employez aux ouvrages d'orfèvrerie

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Arrest de la cour de parlement du 6 mai 1766, qui prive Thomas Artur de Lally de ses états, honneurs, et dignités et le condamne à avoir la tête tranchée en place de Greve. Tomé 2

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €