Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
5908 résultats
pour « le guin langage nuit ».
Commission donnée aux commissaires et députez par S. M. à NN. SS. de la Cour de Parlement de Rennes, pour faire et parfaire le procez au comte de Chalais et à tous autres criminels de lèze-Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 27 février 1620, ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez à Loudun, sont déclarez criminels de lèze Majesté, à faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 27 février 1620, par laquelle ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez, à Loudun sont déclarez criminels de lèze Majesté, faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. De la loi Cincia. De l'Insinuation en droit romain, De la transcription des donations en droit français. Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887
COUPELON-V
Hachette BNF
21,50 €
Lettres patentes du 7 aoust 1621, par lesquelles le siège présidial et gouvernement de La Rochelle, ensemble les autres justices et jurisdictions d'icelles, sont transférées en la ville de Morans
France, Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu, veuve de Mre Gille, comte d'Hautefort, intimée, contre le marquis d'Hautefort, appellant comme d'abus de la célébration du mariage de l'intimée
Léonor Aubry
Hachette BNF
9,50 €
Extrait du procès-verbal ou journal fait au comptoir de Massulipatam par les sieurs Martin, et Du Portail au sujet de l'emprisonnement des sieurs Marcara commencé le 21 septembre 1669
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Aides du Plat-pays de l'élection de Paris de par le roi. Tarif des droits de gros, Augmentation, jauge, courtage des vins, boissons vendus en gros dans l'étendue du Plat-pays de Paris
COLLECTIF
Hachette BNF
14,90 €