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5910 résultats pour « le guin langage nuit ».

Code civil allemand, promulgué le 18 août 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée

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Hachette BNF

39,50 €

Le Code de procédure civile, accompagné du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié, de ses dispositions et indication de ses articles corrélatifs suivi du décret du 2 février 1811

COLLECTIF

Hachette BNF

20,50 €

Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux, les signaux à faire, manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments pour prévenir les abordages

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Traité pratique de la voirie à Paris, examen raisonné des règlements applicables aux constructions, Appendice renfermant, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. 2e édition

A de Royou

Hachette BNF

26,00 €

Décret du 1er mars 1890 portant règlement sur la concession des congés et permissions, modifié par le décret du 7 mars 1895. 3e édition annotée, mise à jour et complétée par 4 annexes

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €

Procès des citoyens Voyer-d'Argenson, Charles Teste et Auguste Mie, prévenus d'avoir excité, le mépris et la haine contre une classe de personnes, et d'avoir provoqué à la guerre civile, etc.

A. Havard

Hachette BNF

9,50 €

Appel de sentence rendue en la chambre du domaine, le 24 janvier 1733, contre Marie-Judith de Vienne, veuve de Joseph-François Damas, marquis d'Antigny, touchant la mouvance de la seigneurie de Sivry

Amiral Pierre Lacoste

Hachette BNF

13,90 €

Le Code civil et les Droits de l'homme, actes du colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, ancien Palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille

Jean-Luc Chabot, Jérôme Ferrand, Philippe Didier

L'Harmattan

39,00 €