Rayons
12
Introduction au droit
142
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7526 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Les chefferies traditionnelles africaines face à la dynamique des réformes territoriales, Contribution à l'étude des processus de décentralisation
Koko Adiki Tovenim
L'Harmattan
26,50 €
Les aspects juridiques de la lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) au Sénégal
Fatou Diouf
L'Harmattan
41,00 €
Des biens communaux en général et spécialement des parts de marais et portions ménagères, dans le Nord, le Pas-de-Calais et les départements formés par les anciennes provinces de Bourgogne
DALLONGEVILLE-P
Hachette BNF
23,90 €
Essai sur les institutions de bienfaisance et la réforme pénitentiaire en France : contenant un, examen du projet de loi sur les prisons, adopté le 18 mai 1844 par la Chambre des Députés
Gatian de Clérambault
Hachette BNF
24,00 €
A MM. les Sénateurs et MM. les Députés. De la Perception du droit de mutation, par décès sur l'actif net des successions. Appliquer cette mesure sans augmentation de tarifs
ROCHARD
Hachette BNF
11,00 €
La nouvelle Loi sur les fonds de commerce et sa jurisprudence. 2e édition, Commentaire pratique de la loi du 17 mars 1909 et exposé de la jurisprudence, la loi et les formules
Fortuné Crevoisier
Hachette BNF
18,50 €
Voies d'exécution sur les biens des débiteurs dans le droit romain et dans l'ancien droit français, Appendice sur les effets de la saisie arrêt dans le droit actuel. Tome 2
Jules-Édouard Tambour
Hachette BNF
31,50 €
Les frères des écoles chrétiennes contre la commune de Caluire, les sieurs Vassel, Pierrot et, consorts et M. Challemel-Lacour : jugement rendu par le tribunal civil de Lyon, le 19 juin 1872
XXX
Hachette BNF
11,50 €