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796 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des cavaliers, dragons et soldats qui ont déserté, des troupes de S. M. jusqu'au 1er du présent mois
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur la nullité des actes de disposition entre vifs, qui ont pour objet la chose d'autrui, : thèse pour le doctorat soutenue... le 8 février 1877
Adrien Audibert
Hachette BNF
24,50 €
Jus romanum : qui potiores in pignore vel hypothecà habeantur, thèse pour la licence présentée le 24 nov. 1869 . Droit français : des hypothèses conventionnelles
Pichelin
Hachette BNF
11,50 €
Droit civil français : des causes qui dispensent de la tutelle, de l'incapacité, des exclusions et, destitutions de la tutelle, Jus romanum : de excusationibus tuterum vel curatorum
Léon Batbedat
Hachette BNF
11,00 €
Instruction du 14 mai 1754, service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1754
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Table chronologique. Ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France, qui concernent la justice, la police et les finances depuis l'année 1115 jusqu'à présent
Guillaume Blanchard
Hachette BNF
35,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude des dangers de l'hypothèque légale de la femme mariée, et des remèdes qui pourraient y être apportés. Le 9 novembre 1900
COURJEAN-G
Hachette BNF
16,50 €
Encyclopédie des juges de paix. Tome 1, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions
Victor Augier
Hachette BNF
28,50 €