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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Sur l'affaire entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale de la Ville de Béziers, les Maire et Consuls, de la même ville, Messieurs les Agens généraux du clergé et le Syndic de la Province du Languedoc
Jean-Louis Le Bel
Hachette BNF
11,90 €
Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux, sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 1
COLLECTIF
Hachette BNF
24,00 €
De la liberté de la presse. Commentaire de la loi du 28 juillet 1894 précédé d'une introduction, contenant un projet de loi sur l'application du jury en matière correctionnelle
Henri Coulon
Hachette BNF
26,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Successions. Procédure civile. De la Saisie-gagerie, Droit criminel. De l'Audition des témoins devant la Cour d'assise. Faculte de droit de Toulouse
Ernest Dufour
Hachette BNF
9,50 €
Procès de la presse relatif à la captivité de Madame, duchesse de Berry. Accusation de complicité, quant à la question de son patrimoine, en droit français. Faculté de droit de Paris. 11 août 1869
Ange-Augustin-Thomas Pihan-Delaforest
Hachette BNF
9,50 €
Analyse sommaire de la cause et des moyens des sieurs curé et marguilliers de S. Nicolas, du Chardonnet contre les prêtres de la Mission résidans à la maison des Bons-Enfans
Claude Mey
Hachette BNF
9,50 €
Chemins de fer du Midi. Exploitation. Extraits. Loi sur la police des chemins de fer 15 juillet 1845, Sur la police, la sureté et l'exploitation des chemins de fer, 15 novembre 1846
Imp. de G. Gounouilhou
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Décret du 11 novembre 1917, Règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées
France
Hachette BNF
11,90 €