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pour « le guin langage nuit ».
Le parfait praticien françois. Reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la France, Manière de traiter les questions en matiere civile, criminelle, ecclesiastique et des criées
François Des Maisons
Hachette BNF
38,00 €
Reglement général du 13 aoust 1669 pour les longueurs, largeurs et qualitez des draps, serges, et autres estoffes de laine et de fil qui seront manufacturées dans le royaume
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Coutumes générales du bailliage du Bassigny, rédigées par les trois états d'icelui, convoqués, à cet effet et homologuées au mois de novembre 1580, avec le stile contenu au cayer suivant
Mammes Collin
Hachette BNF
16,50 €
Loi du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre, commentaire pratique des dispositions, relatives aux baux et au timbre des quittances reçus ou décharges et à celui des chèques
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits que le Roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef, commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de Paris et Rouen
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Recueil de pièces, contrat de vente de 240000 arpens de terres dans le marquisat de Certes, Sénéchaussée de Bordeaux. Autre contrat de conventions pour un établissement de marais salans
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €