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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Preuves de la paternité et de la filiation légitimes, Code de procédure. Jugements. Code d'instruction criminelle. Chose jugée au criminel sur le civil
Léon Deloume
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. De la révocation des donations entre vifs, de celle des testaments et de leur caducité. Procédure civile. De la procédure du faux incident
Alexis Baron
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Des différents effets que produisent les conventions eu égard à la nature, ou à la pluralité de leur objet et à la pluralité des personnes. Faculté de droit de Toulouse
Edmond Delquié
Hachette BNF
12,90 €
Thèse de doctorat. Le plateau du Larzac. Contribution à l'étude de la vie économique de la région, et à l'histoire des biens communaux avant et après la Révolution. Faculté de droit de Montpellier
Francis Laur
Hachette BNF
19,50 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €
De la propriété littéraire et artistique au point de vue international, aperçu sur les législations, étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon, conventions diplomatiques
Alfred Villefort
Hachette BNF
16,00 €
Jus romanum : quibus modis finitur tutela . Code civil : de la paternité et de la filiation., des obligations solidaires .Procédure : des jugemens. Code de commerce : de la lettre de change
Brie-Latour
Hachette BNF
9,50 €
Le livre des seigneurs ou Le papier terrier perpétuel, indiquant la maniere de renouveller, les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie
Athanase-Alexandre Clément de Boissy
Hachette BNF
20,00 €