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5909 résultats pour « le guin langage nuit ».

Du droit de poursuite des créanciers de la femme mariée sous le régime dotal en droit français, Des garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot en droit romain

Albert Gélineau

Hachette BNF

19,50 €

Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, et pour ses enfans, sur le renvoi aux Requêtes de l'Hôtel au Souverain, ordonné par arrêt du conseil du 4 juin 1764

XXX

Hachette BNF

14,90 €

Faculté de droit de Paris. Des Droits du vendeur non payé, en droit romain. De la Résolution, de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat

Malézieux

Hachette BNF

20,00 €

Faculté de droit de Toulouse. Du Droit de retour légal des ascendants donateurs, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat, soutenue par M. Alexandre Laurens

Laurens

Hachette BNF

20,50 €

Thèses pour le doctorat. De l'Aveu dans la procédure romaine. Du Droit de chasse dans ses rapports, avec la propriété, étude de droit français et de droit comparé. Faculté de droit de Nancy

SCHAEFFER-M

Hachette BNF

30,50 €

Déclaration du 17 mai 1736, du prince souverain de Dombes sur son avènement à la souveraineté, Testament et codicille de feu Son Altesse Sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince de Dombes

Dombes

Hachette BNF

16,00 €

Déclaration du 7 octobre 1625, en faveur de tous les fermiers et autres personnes qui sont entrez, et interessez aux partis faits avec S. M. et le feu Roy son père

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Dissertation sur la puissance paternelle chez les peuples anciens et principalement chez les Romains, suivie de thèses sur le droit civil français de la faculté de droit de Strasbourg

Charles Drion

Hachette BNF

16,50 €