Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « joseph ponthus a la ligne ».
Acte pour la licence. Code Napoléon. De l'Ouverture, de l'acceptation et de la répudiation, des successions légitimes ou illégitimes. Code de commerce. De la Lettre de change, de l'échéance
Julien Biénés
Hachette BNF
9,50 €
Des sociétés à responsabilité limitée. Formulaire avec des commentaires de la loi du 5 mai 1863, Exposé des motifs, rapport de la commission législative, discussion de la loi au Corps législatif
Auguste Vavasseur
Hachette BNF
17,50 €
Le Nouveau Code de la route. Décret du 11 décembre 1922, abrogeant le décret du 7 mai 1921 et p, ortant règlement général sur la police de la circulation et du roulage. Texte officiel et complet
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Traité de police, conforme aux programmes officiels et à la jurisprudence la plus récente. Tome 2, à l'usage des commissaires de police, maires, candidats au commissariat, personnel de la gendarmerie
Gaston Arexy
Hachette BNF
33,40 €
Ministère de la guerre. Instruction du 28 décembre 1879 sur l'administration des hommes, de tout grade de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale dans leurs foyers
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
Traité des valeurs mobilières et effets publics, rentes sur l'État, actions de la Banque, et la législation qui les régit, d'aprèsla jurisprudence et la loi sur les Sociétés 24 juillet 1867
Ambroise Buchère
Hachette BNF
33,40 €
Cassation française et révision allemande, essai sur le contrôle exercé en matière civile par la Cour de cassation française et par la Cour fédérale de justice de la République fédérale d'Allemagne
Frédérique Ferrand
Presses universitaires de France
29,41 €
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inqui-sitoire, depuis le XIIIè jusqu'à nos jours, ET SPÉCIALEMENT DE LA PROCÉDURE INQUISITOIRE, DEPUIS LE XIIIE SIÈCLE JUSQU'À NOS
Adhémar Esmein
Panthéon-Assas
50,70 €