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6118 résultats pour « le guin langage nuit ».

Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 1, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte

F Sellier

Hachette BNF

38,40 €

Tarif des droits de douane et de navigation maritime, et état des prohibitions à l'entrée, et à la sortie, terminé par le tableau des importations pendant les sept premiers mois de l'an 12

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €

Lettres de commission, pour exécuter les édits de décembre 1619 et février 1620, ordonnant la vente et revente des greffes des élection dans le ressort de la Cour des Aides de Rouen

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Declaration et interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge et quatre consuls à Paris, Contenant le pouvoir à eulx octroyé par ledict seigneur en l'exercice de leur jurisdiction

Charles IX

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Recueil des pièces du procez jugé au Conseil d'Etat du Roy en faveur du présidial de Lyon, contre le parlement de Grenoble pour la jurisdiction de la Guillotière et du mandement de Béchevelin

Conseil d'Etat

Hachette BNF

16,50 €

Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement, pour le sallaire et taxes des juges, greffiers et autres ministres de justice de Normandie

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €