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pour « plenel pour les musulmans ».
Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs, et de mineurs
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur le Code forestier, suivi de l'ordonnance d'exécution. 2e édition, augmentée de toutes les décisions intervenues jusqu'en 1829
Jean Anatole Garnier Dubourgneuf, J.-S. Chanoine
Hachette BNF
24,50 €
Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Traité sur les assurances maritimes, comprenant la matière des assurances, du contrat à la grosse et des avaries
CAUVET-J-V
Hachette BNF
29,50 €
Acta et verba. L'Enseignement du droit, l'enseignement primaire professionnel, les consultations juridiques, l'avocat en Haïti, la liberté individuelle
Justin Dévot
Hachette BNF
21,50 €
Ordonnances des rois de France de la troisième race. Volume 16, contenant les ordonnances rendues, juin 1463-juin 1467
France
Hachette BNF
52,00 €
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, Tome 6
Philippe-Antoine Merlin
Hachette BNF
37,90 €
Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €