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6010 résultats pour « le journal d'aurélie laflame ».

Lettres patentes du Roy en forme d'Edict touchant le don faict par Sa Majesté des duchez d'Orleans, Chartres et Comté de Blois à monseigneur son frère unique en tiltre d'apanage

Louis XIII

Hachette BNF

11,00 €

Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem

Mallet, J.-T.. Rédacteur Trianon, de La Ville

Hachette BNF

10,90 €

Reglement du roi du 8 avril 1718, pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez, par ses troupes tant françoises qu'estrangeres, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu. Supplément 2, au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928. Supplément 1

Emmanuel Besson

Hachette BNF

9,50 €

Sur les privilèges et hypothèques accordés à l'État, aux communes et aux établissements publics, sur les biens de leurs comptables avec un essai sur le privilège du fisc dans la législation romaine

Ch Du Boys

Hachette BNF

23,90 €

Thèse de doctorat. De la Règle 'Donner et retenir ne vaut' et de ses applications, dans le droit français actuel. Faculté de droit de l'Université de Paris, 20 mars 1900

Basile Antonesco

Hachette BNF

19,50 €

Lettre justificative de M. le chevalier de La Rozière, ingénieur pour la Compagnie des Indes, aux îles de France et de Bourbon, à M. de Charpentier Cossigny, Paris, 20 novembre 1755

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre. 2e édition, Appendices sur la chasse chez les Romains et les Francs, loi 3 mai 1844 sur la police de la chasse

François-Ferdinand Villequez

Hachette BNF

25,50 €