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6118 résultats pour « le guin langage nuit ».

Ordre des créanciers opposants au décret de la terre de Barbezieux, adjugée à Mgr Le Tellier, par arrêt de décret du parlement de Paris, du 5 avril 1678, poursuivi sur M. Armand-Jean Duplessis

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Des droits des créanciers du mari au cas de séparation de biens judiciaire en droit français, Des cas de restitution volontaire de la dot pendant le mariage en droit romain.

André Billaudet

Hachette BNF

21,50 €

Recueil des écrits qui ont été faits sur le différend d'entre messieurs les pairs de France, et les présidents au mortier du Parlement de Paris, pour la manière d'opiner aux lits de justice

COLLECTIF

Hachette BNF

16,50 €

Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel, pour estre conservez en leurs offices et leurs privilèges, moyennant un suplément de 2,000 livres

Henri IV, Louis XIII

Hachette BNF

10,90 €

Lettres patentes du Roy en forme d'Edict touchant le don faict par Sa Majesté des duchez d'Orleans, Chartres et Comté de Blois à monseigneur son frère unique en tiltre d'apanage

Louis XIII

Hachette BNF

11,00 €

Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem

Mallet, J.-T.. Rédacteur Trianon, de La Ville

Hachette BNF

10,90 €

Reglement du roi du 8 avril 1718, pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez, par ses troupes tant françoises qu'estrangeres, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu. Supplément 2, au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928. Supplément 1

Emmanuel Besson

Hachette BNF

9,50 €