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Plus de 10000 résultats pour « la conjuration des imbéciles ».

Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité, des offices de controolleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général, par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets

France

Hachette BNF

27,00 €

Édict du 28 juin 1627, portant suppression des offices de receveurs des espices, créez ès, années 1581 et 1586 et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité des offices de controlleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent

Jean-Baptiste-Paulin d'Aguesseau de Fresnes

Hachette BNF

47,00 €

La force du droit

Maxime Chauvet, Gustavo Fernandes Meireles, Emmanuelle Nef

Mare & Martin

27,00 €

Droit de la preuve

Étienne Vergès, Géraldine Vial, Olivier Leclerc

Presses universitaires de France

42,00 €

Loi sur la police de la chasse

XXX

Hachette BNF

18,00 €