Rayons
9
Introduction au droit
241
Histoire du droit
248
Philosophie et sociologie du droit
41
Droit comparé
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Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1754
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
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SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
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Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, conseiller des finances, et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 2
H.-A. L'Escrinier
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Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de l'infanterie
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Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Donations et testaments, Procédure civile. Différences entre la procédure devant les juges de paix et la procédure ordinaire
A.-G. Susini
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Note. Appel d'un Jugement du Tribunal civil d'Oran du 24 décembre 1872
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Retrait des monnaies divisionnaires d'argent italiennes et pontificales
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Révision du livre II du Code de Commerce. Examen des projets des sous-commissions
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Hachette BNF
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