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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Décret du 31 aout 1891 portant règlement sur la concession des congés, et permissions dans les troupes de la marine. 2e édition
XXX
Hachette BNF
10,90 €
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques d'après, la loi du 20 mai 1838 Nouvelle édition entièrement refondue
Jean-Baptiste Huzard
Hachette BNF
26,50 €
Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France,, pour les gabelles et cinq grosses fermes
Bellet-Verrier
Hachette BNF
38,40 €
Mémoire à la chambre des avoués de la cour royale pour le comte Pottin de Vauvineux, contre M. Boudart et MM. de Selves et Martineau, 16 février 1818
Pottin de Vauvineux
Hachette BNF
9,50 €
Décrets du 22 janvier, biens de la maison d'Orléans, distributions d'écrits destinés à la défense, Explication de M. Bocher et plaidoiries de M. Odilon Barrot
BOCHER-E
Hachette BNF
14,90 €
Manuel des lois du batiment élaboré par la Société centrale des architectes, Suivi du recueil des lois, ordonnances et arrêtés concernant la voirie ayant trait aux constructions
Charles Rohault de Fleury
Hachette BNF
32,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français, et dans le Code civil. Faculté de droit de Paris, le 29 mai 1900
BLOQUEL-H
Hachette BNF
20,00 €
Principes sur la distinction du contrat et du sacrement de mariage. Empêchements d'en dispenser, ouvrage entièrement refondu... et augmenté de l'examen des mariages contractés durant la Révolution
TABARAUD-M-M
Hachette BNF
32,50 €