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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis
Hachette BNF
26,00 €
Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1754
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départemens
Louis XVI, France
Hachette BNF
10,90 €
Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de, Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers
Jacques-Philibert Dommanget
Hachette BNF
9,50 €
La cautio damni infecti : droit romain De la recherche et de l'exploitation des mines, au point de vue des dommages et indemnités qui peuvent en résulter
MAZODIER-J
Hachette BNF
24,00 €
Opinion sur la dette des puissances du continent, les dangers et les ressources pour leur, liquidation qui rendra stable la paix générale de l'Europe
Papion
Hachette BNF
10,90 €
Compte rendu raisonné de l'assainissement du champ de bataille de Sedan, et de la partie de la Meuse qui le traverse
Hippolyte Guillery
Hachette BNF
11,50 €
Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation, qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,00 €