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8613 résultats pour « l'arabe du futur ».

Ordre des créanciers opposants au décret de la terre de Barbezieux, adjugée à Mgr Le Tellier, par arrêt de décret du parlement de Paris, du 5 avril 1678, poursuivi sur M. Armand-Jean Duplessis

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françoise à 40 hommes à commencer du 1er may, et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez

Louis XIV

Hachette BNF

10,90 €

Édict du roy DU 20 novembre 1635, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté, et tresorier general des finances et garde-seels en chacun Bureau desdites finances

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Reglement du roi du 8 avril 1718, pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez, par ses troupes tant françoises qu'estrangeres, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Des Effets du divorce quant aux personnes en droit romain. Des Effets du divorce, sur la situation respective des époux et leurs enfants en droit français. Faculté de droit de Paris

Clément Fonvieille

Hachette BNF

25,00 €

Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Décret du 11 novembre 1917, Règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées

France

Hachette BNF

11,90 €

Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre. 2e édition, Appendices sur la chasse chez les Romains et les Francs, loi 3 mai 1844 sur la police de la chasse

François-Ferdinand Villequez

Hachette BNF

25,50 €

Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal, du Code d'instruction, criminelle en entier, et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1876

Edmond Villey

Hachette BNF

33,00 €