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pour « la conjuration des imbéciles ».
La contractualisation de la production normative, Thèmes et commentaires
David Hiez, Sandrine Chassagnard-Pinet
Dalloz
75,00 €
La prévention de la récidive dans sa dimension multipartenariale
André Giudicelli
Presses universitaires de Rennes
28,00 €
Le baron Ch. de Bruck et la Compagnie de Suez : mémoire à l'appui de la réclamation des héritiers, de Brück contre la Cie universelle du Canal maritime de Suez
A Fatica
Hachette BNF
17,00 €
La Source Prunelle à Vichy et les complaisances de l'administration préfectorale et ministérielle, en faveur de la Compagnie de Vichy. Tentative de confiscation des droits inhérents à la propriété
Nicolas Larbaud
Hachette BNF
9,50 €
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique, du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques
A. Hativet
Hachette BNF
11,50 €
Thèse de doctorat. Le plateau du Larzac. Contribution à l'étude de la vie économique de la région, et à l'histoire des biens communaux avant et après la Révolution. Faculté de droit de Montpellier
Francis Laur
Hachette BNF
19,50 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €