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pour « la conjuration des imbéciles ».
Du droit de perpétuité de la propriété intellectuelle, Théorie de la propriété des écrivains, des artistes, des inventeurs et des fabricants
Adolphe Breulier
Hachette BNF
17,50 €
Les disparus de la guerre d'Algérie; suivi de La bataille des archives, 2018-2021, suivi de La bataille des archives - 2018-2021
Pierre Mansat, Catherine Teitgen-Colly, Gilles Manceron
L'Harmattan
26,00 €
Des modifications à introduire dans la législation relative aux sociétés, et à la négociation des valeurs mobilières, rapport fait au Garde des sceaux, ministre de la Justice
Charles Lyon-Caen
Hachette BNF
9,50 €
Les Lois sur la police, la vente et le pillage des denrées en nature ou préparées, servant à la nourriture des hommes avec des annotations
France
Hachette BNF
20,00 €
Le code général des impôts 2024
Revue Fiduciaire
Fiduciaire
49,00 €
Le Cri des patriotes français sur la loi des élections, Un mot d'avis à la Chambre des Pairs sur la proposition de M. le Mis de Barthélemy
Benjamin Laroche
Hachette BNF
11,90 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Procédure Civile. De la Conciliation. Droit criminel. De la Peine des travaux forcés
Paul Bétirac
Hachette BNF
9,50 €
Le devenir juridique de la dignité, Une étude de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Martial Manet
L'Harmattan
19,00 €