Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
8612 résultats
pour « l'arabe du futur ».
Table générale des matières insérées dans les seize premiers volumes du Journal du Palais, et les six premiers volumes de la collection des arrêts qui y fait suite jusqu'au 1er janvier 1809
Antoine-Charles Lebret de Saint-Martin
Hachette BNF
27,00 €
Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique et aux armées
France
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, les habitans et qui sont de présent ès villes de La Rochelle, et S. Jean d'Angély et tous ceux qui les favoriseront, sont déclarez criminels de lèze Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 16 avril 1639, portant creation de 17 jurez vendeurs et controlleurs de vins, pour estre unis et incorporez avec les anciens jurez vendeurs et controlleurs de vins de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans, en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles, et des 12 deniers pour livre à eux attribuez, et restablissement des fonctions desdits commissaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 12 mars 1619, revente de son domaine aliéné et délaissement à perpétuité à tiltre de fief, ou cens, avec deniers d'entrée, du fonds et propriété des bois et danger des forests
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire géographique des étudiants du midi de la France, Tome V, Bas-Languedoc et Roussillon, repertoire geographique des etudiants du midi de la france (1561-1793). tome v, 1561-1793
Patrick Ferté
PUTC
30,00 €