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pour « plenel pour les musulmans ».
Les codes français, collationnés sur le nouveau texte officiel, Charte constitutionnelle, lois organiques, lois sur l'organisation judiciaire, profession d'avocat
COLLECTIF
Hachette BNF
40,90 €
De l'influence de la sévérité des peines sur les crimes, discours, Prix, au jugement de l'Académie de Marseille
Claude Eymar
Hachette BNF
14,90 €
Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois
Ministère des travaux publics
Hachette BNF
22,00 €
Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé. 9e édition
Léopold
Hachette BNF
23,90 €
Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois
COLLECTIF
Hachette BNF
24,00 €
Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles, réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires
R.
Hachette BNF
24,00 €
Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisiéme race, depuis Hugues Capet, jusqu'en 1400
Eusèbe de Laurière, Claude Berroyer, Cl Al Loger, France
Hachette BNF
24,50 €
Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs, et de mineurs
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €