Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7519 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Thèse. De la puissance paternelle, comparativement selon les principes du droit romain, et du droit civil français. 26 décembre 1839
Nelly Noël
Hachette BNF
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Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris, par le roy Charles IX
Charles IX, Louis XIV
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Ordonnance portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation, et signaux établis sur les côtes
Louis XVI, France
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Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois
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Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1
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Codification de diverses dispositions en vigueur, concernant les commissions administratives, des hospices et des bureaux de bienfaisance
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Code des terriers ou Principes sur les matières féodales, avec le recueil des règlemens sur cette matière
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